Bernard Grandvaux - JORFSearch

Bernard Grandvaux

De:	Grandvaux (Bernard)
Objet:	membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du 23 février 1990 modifié 7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres titulaires
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000591775 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2002 02/07/2002

De:	Grandvaux (Bernard)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié 7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000217700 (source JORF)

nomination

08 Juillet 2000 08/07/2000

De:	Grandvaux (Bernard)
Objet:	membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié 7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000755616 (source JORF)

nomination

30 Juin 1998 30/06/1998

De:	Grandvaux (Bernard, Xavier, Jean-Paul) major; 34 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000551107 (source JORF)

nomination

09 Novembre 1994 09/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.